711 chemin de la Reine
88100 Sainte-Marguerite

03 29 56 20 95

contact@baradel-paysage.com

Logo Baradel Paysage

Mentions légales

Inov@ est une agence de communication web, et également une agence de référencement dans les Vosges. Nous faisons de la création de site internet et également de la création de site e-commerce. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.baradel-paysage.com les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Administrateur du site internet

Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 214 avenue du Général De Gaulle 88100 Sainte-Marguerite
Numéro SIRET : 818 916 033 00025
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96

Raison sociale et hébergeur

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.baradel-paysage.com
Directeur de la publication : Régis BARADEL
Siège social : 711 chemin de la Reine 88100 Sainte-Marguerite
Raison sociale : Baradel Paysage
SAS au capital social de 100.000 €
Numéro SIRET : 40129823700017
Code APE : 8130z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 78 401298237
Adresse de message : contact@baradel-paysage.com
Tél : 03 29 56 20 95

Photographie

Photographe : Marc PHILIPPE
Siège social : 2 côte de Chavelot 88150 Thaon-Les-Vosges
Raison sociale : Images de Marc
SARL au capital social de 10 000€
Numéro SIRET : 508 086 378 00017
Code APE : 7420Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 79508086378
Adresse de messagerie : marc@imagesdemarc.fr
Tél : 06 68 89 88 00

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.baradel-paysage.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.baradel-paysage.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.baradel-paysage.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Alsace VTC ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Alsace VTC ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Alsace VTC a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.